Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAT D'ESPRIT
ETAT D'ESPRIT, SARL

Numéro de dépôt :
3268828
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2023
ETAT D\'ESPRIT de ETAT D\'ESPRIT

Présentation de la marque ETAT D'ESPRIT

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAT D'ESPRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT D'ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAT D'ESPRIT domicilié(e) 35, boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 629 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ETAT D'ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ETAT D'ESPRIT est expirée depuis le 20 décembre 2023.

ETAT D'ESPRIT a également déposé les autres marques suivantes : AC ACTUAL VITAL LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN , LOGISEINE , VILLE RESPONSABLE , LES CAHIERS DE LA VILLE RESPONSABLE , E E ETAT D ESPRIT CONSEIL FORMATION COACHING , PartiSit'actif , ETAT D'ESPRIT STRATIS , ETAT D'ESPRIT


ETAT D'ESPRIT, SARL - 35, boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France - SIREN 349629113


@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 18 février 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°618745 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546696 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-12-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Serveurs (ordinateurs). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, brochures, catalogues, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Sondage d'opinion. Affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales ou aux institutions publiques dans la conduite de leurs affaires. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires, destinés notamment aux institutions publiques ; consultation pour la direction des affaires, destinées notamment aux institutions publiques ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; audit dans le domaine des affaires. Consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel. Consultation professionnelle d'affaires. Gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données. Comptabilité. Etude de marché. Expertises en affaires. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Télécommunications. Transmission de messages, d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, symposiums, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs artistiques ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels. Création (conception) et location de système informatique et télématique ; service de programmation électronique ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Travaux d'ingénieurs (expertises) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; création de programmes pour le traitement de données informatiques et télématiques, consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télématique. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, la télématique et de l'informatique. Conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études et recherches scientifiques et techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques, télématiques et de télécommunications. Mise en place de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; conception de sites sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils techniques informatiques et télématiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.